Gilles Calvet


De: CALVET (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2022-02-13"
suppleant
nomination
20 Février 202220/02/2022
De: Gilles CALVET
directeur d'établissement sanitaire social et médico-social
Objet:
membres avec voix consultative de l'instance collégiale
membres désignés par les organisations syndicales représentées au Comité consultatif national
c) Désignés par le syndicat CH-FO
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 202122/04/2021
De: Gilles CALVET
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de la fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: CALVET (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: Gilles CALVET
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
Remplace:M. Francis VOILLOT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Gilles CALVET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gilles CALVET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: CALVET (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gilles CALVET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CALVET (Gilles)
mis à disposition : permanent syndical – fédération de santé FO
Objet:
au titre de l'année 2010 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Avril 201015/04/2010
De: Calvet (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Calvet (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Calvet (Gilles)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établis sements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Calvet (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Remplace:M. Ollivier (David)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Calvet (Gilles)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2001
admission
06 Avril 200206/04/2002
De: Gilles Calvet
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur ou de directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
17 Mars 200217/03/2002
De: Calvet (Gilles)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 340 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
ecole
nomination
10 Février 200010/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.